La liste des thèmes du Droit Foncier: s1 MDA

Salut tout le monde

Voici la liste des thèmes de recherche en Droit Foncier, vous aurez à faire un choix d'au moins UN THÈME.







1. le droit de propriété en droit positif est en droit musulman


2. régimes juridiques des immeubles au Maroc


3. la copropriété des immeubles bâtis


4. les droits réels immobiliers


5. Sûretés réelles immobilières


6. Leasing/bail immobilier


7. le contrat de bail d'un immeuble à usage d'habitation ou à usage
professionnel (loi du 25 décembre 1980)


8. les baux d'immeubles loués à usage industriel et artisanal
(dahir de 1955)


9. la comparaison entre le contrat de vente de l'immeuble et la
location accession à la propriété immobilière


10. la vente d'immeubles à l'état d'achèvement


11. le rôle du conservateur au niveau de l'immatriculation et en
niveau de l'inscription


12. le rôle du juge dans les procédures d'immatriculation et
d'inscription


13. les servitudes qui grèvent l'immeuble.Source:
M. BENTAHAR

Je me rappelle que j'avais choisi les sûretés réelles immobilières, avec notamment le groupe de Fatima Zahra; widad et asmâa.

bonne chance a tous aux éxposés avec M. BENTAHAR.

Effectivement issam, c'était un exposé inoubliable

TOLERANCE ZERO a écrit:

Je me rappelle que j'avais choisi les sûretés réelles immobilières, avec notamment le groupe de Fatima Zahra; widad et asmâa.

Tu me le passes?

ilyasovich a écrit:

TOLERANCE ZERO a écrit:

Je me rappelle que j'avais choisi les sûretés réelles immobilières, avec notamment le groupe de Fatima Zahra; widad et asmâa.

Tu me le passes?

il est toujours sur le forum je crois, dans la rubrique cours!!

merci Ilyas pour tes efforts, tu fais un sacré boulot

Hèèèèèèèè issam, il faudra que tu prennes notre avis nn?

Je plaisante

Fatima-zahra a écrit:

Hèèèèèèèè issam, il faudra que tu prennes notre avis nn?

Je plaisante

Propriété intellectuelle, ça me rappelle un certain prof!

Hein Fatima-Zahra ?

propriété intellectuelle oui oui ça me rappelle un prof qui est chaque fois quand on lui demande des diaporamas ou un cour dit on chantant nonnnn dééésolé je ne peut paaaaaas vous donner ce que j'ai dans mon pc caaaaaaar il represente maaaaaaaa propriété intellectuelle et siiiiiiiiiiiii je vous donne ce que j'ai travailler durant des nuuuits et des nuuuuits jeeeee resquerais quils serons perater et utiliser pour animer des siminaires) chacun voie les choses avec sa propre optic;mais malgrais...c'étais régolo .......avec tous mes respect au professeur SY.